X-Git-Url: https://www.nos-oignons.net/gitweb/website.git/blobdiff_plain/83d02b16c6ec04a42139f9ba97ce8f35fb17dc78..90ac927075a9859614d394942aeb6c97f8eb2358:/Association/Statuts.mdwn?ds=inline diff --git a/Association/Statuts.mdwn b/Association/Statuts.mdwn index 0dda3c2..6c54cb1 100644 --- a/Association/Statuts.mdwn +++ b/Association/Statuts.mdwn @@ -8,7 +8,7 @@ Article 1 — Dénomination Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : -Nos oignons. +*Nos oignons*. Article 2 — Objet ----------------- @@ -37,8 +37,8 @@ Sont *membres* les personnes physiques ou morales à jour de cotisation. Les personnes qui composent le *comité de déontologie* sont dispensées de cotisation. -Article 5 — Cotisation ----------------------- +Article 5 — Cotisations +----------------------- Les *membres* s'acquittent d'une cotisation annuelle, dont le montant (d'un minimum d'un euro) est décidé individuellement par chaque membre. @@ -120,8 +120,8 @@ De nouvelles personnes peuvent être proposées par l'*assemblée générale*. E deviennent membres du *comité de déontologie* après avoir été approuvées par le CA. L'assemblée générale peut décider de démettre un membre du comité. -Les décisions du *comité de déontologie* se prennent à la majorité des deux -tiers (arrondis à l'entier supérieur) des personnes qui le composent. +Les décisions du *comité de déontologie* se prennent à la majorité absolue +des personnes qui le composent. Article 11 — Assemblée générale ordinaire -----------------------------------------