Statuts : typographie

[website.git] / Association / Statuts.mdwn

diff --git a/Association/Statuts.mdwn b/Association/Statuts.mdwn
index b5dd943569a1acfdfa3579c8a01649c7c110eace..cb4c9e7f9a9da9018efe6d73fd7cdb3a67a56f1a 100644 (file)
--- a/Association/Statuts.mdwn
+++ b/Association/Statuts.mdwn
@@ -1,7 +1,7 @@
 [[!meta title="Statuts"]]
 
-Présentation de l'association
-=============================
+Objet et composition
+====================
 
 Article 1 — Dénomination
 ------------------------
@@ -24,9 +24,6 @@ Le siège est fixé à Saint Martin Bellevue (74). Il pourra être transféré s
 simple décision du conseil d'administration, ratifiée lors de la prochaine
 assemblée générale.
 
-Composition de l'association
-============================
-
 Article 4 — Composition
 -----------------------
 
@@ -37,8 +34,8 @@ Sont *membres* les personnes physiques ou morales à jour de cotisation.
 Les personnes qui composent le *comité de déontologie* sont dispensées de
 cotisation.
 
-Article 5 — Cotisation
-----------------------
+Article 5 — Cotisations
+-----------------------
 
 Les *membres* s'acquittent d'une cotisation annuelle, dont le montant (d'un
 minimum d'un euro) est décidé individuellement par chaque membre.
@@ -66,7 +63,7 @@ Ressources de l'association
 ===========================
 
 Article 8 — Ressources
------------------------
+----------------------
 
 Les ressources de l'association comprennent :
 
@@ -78,12 +75,16 @@ Organisation et fonctionnement
 ==============================
 
 Article 9 — Conseil d'administration
--------------------------------------
+------------------------------------
+
+### Composition
 
 Le *conseil d'administration* (CA) est composé de 5 à 9 personnes physiques
 *membres* de l'association. Il est investi des pouvoirs nécessaires au
 fonctionnement de l'association.
 
+### Prise de décision
+
 Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers (arrondis à l'entier
 supérieur) des membres du CA.
 
@@ -92,14 +93,20 @@ l'association dans tout acte de la vie civile ou pour remplir toute formalité
 de déclaration et de publication prescrites par la législation et tout autre
 acte administratif nécessaire au fonctionnement de l'association.
 
+### Bénévolat et remboursement des frais
+
 Les membres du CA exercent leurs fonctions bénévolement. Toutefois, les frais
 occasionnés par l'accomplissement de leur mandat, après accord préalable du CA,
 peuvent être remboursés sur justificatif.
 
+### Mandats
+
 Le CA est libre de donner ou de révoquer mandat à des personnes physiques
 membres de l'association ou à des membres du comité de déontologie pour
 accomplir des tâches nécessaires à la réalisation de son objet.
 
+### Renouvellement
+
 Le renouvellement du CA est soumis à l'approbation de l'assemblée générale, sur
 proposition d'une liste par le CA en exercice. Toutefois, si celui-ci n'est pas
 en mesure de soumettre une proposition à l'assemblée générale, celle-ci élit